Documents à intégrer dans l’étude de zone

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Tous les documents concernant l’environnement ,
qui ont été produits depuis 2005 : 

  • l’état des sols, eaux et air,
  • les émissions de polluants ,
  • les mesures réalisées par les entreprises émettrices dans leurs locaux et à l’extérieur,
  • les constats afférents formalisés lors des inspections, des audits, des enquêtes
  • les mesures de concentrations de polluants
  • les conditions météorologiques
  • les incidents / accidents industriels (cause, émissions, ..)
  • les effectifs suivis par la médecine du travail ( SIR, maladie professionnelle, ) y compris intérimaires.
  • PPA , Plan stratégique du Port, etc  Réalisé versus Prévu

La liste des produits potentiellement dangereux ( COV, COHV, métaux dont Chrome, Cadmium .., solvants, résines, phénols, acides , ..), cancérogènes, cancérigènes, neurotoxiques, à impact sanitaire notamment sur l’appareil respiratoire .

  • cf INERIS, ANSES, CICR
  • liste des métaux dit « lourds »

La liste des établissements utilisant les produits interdits sauf autorisation spéciale par la réglementation REACH ( y compris les sous-traitants ) en partant des fournisseurs ayant obtenu l’autorisation spéciale REACH=> industriels et DREAL

La liste des établissements utilisant les produits dangereux => DREAL

Les rapports liés aux plans de surveillance des ICPE avec en particulier les émissions de polluants et les mesures réalisées dans et autour de l’établissement , en priorisant sur les entreprises des secteurs chantiers navals, aéronautique, énergie , déchets , engrais , céréales , carrières,  et susceptibles d’émettre des métaux lourds, des COV et poussières . =>Industriels et  DREAL

Les mesures de poussières réalisées par le Grand Port Maritime avant le démontage de ses capteurs.

Les mesures de polluants réglementés et surtout non réglementés réalisées par Air Pays de la Loire, ou d’autres acteurs yc PM2.5 et ultrafines.

Les analyses des eaux de surface et des eaux souterraines => DREAL

les analyses de sol ( IEM, incidents, ..)

Les différentes versions des bases d’émissions de polluants, BASEMIS, notamment réalisées par Air Pays de la Loire, dans leur intégralité, sans le masquage des émissions de produits dangereux ( ex As, Cd, ..) sous le fallacieux prétexte qu’il s’agirait d’informations commercialement sensibles. => Air PdL et DREAL

Les rapports réalisés à l’occasion des demandes d’autorisation, des demandes de dérogation par les collectivités et industriels. => DREAL
A noter, il conviendra d’écarter les conclusions des études réalisées sur des périodes trop courtes et/ou non représentatives au regard des vents dominants.

Les rapports des mesures qui ont du être réalisées dans le cadre de la surveillance de la qualité de l’air dans les établissements recevant du jeune public notamment relatives au  formaldéhyde et benzène => rassemblement et publication des mesures à  faire => Sous-Préfet, Mairies, CARENE

 

Plan Protection Atmosphère 2015 – 2020.  Bilan  des Actions 6 à 10

Projet Stratégique PORT Nantes – Saint-Nazaire 2015-2020 Bilan des actions 21 à 28 

Publications Santé  Environnementale

  • Risque de leucémie chez l’enfant résidant à proximité des routes à fort trafic : exposition au Benzène
    • https://bvs.anses.fr/sites/default/files/BVS-mg-029-Lasserre.pdf
    • En Ile-de-France, une concentration de benzène égale ou supérieure à 1,3 μg/m3 est associée à la survenue de leucémie LAM (OR* 1,6 IC95%* 1,0-2,4), notamment chez les enfants dont l’habitat était le plus exposé au trafic, c’est à dire vivant avec au moins 260 m de routes à fort trafic à moins de 150 m du domicile,
  • facteurs de risques
    • https://pollution.ott.fr/2020/12/11/europe-11-12-2020-environmental-occupational-cancers-understanding-their-risk-factors/
  • Les documents produits par des organismes internationaux OMS, Bureau International du Travail relatifs aux produits dangereux utilisés et leurs impacts sanitaires,
    par exemple,

    • Chantiers  navals  http://www.ilocis.org/fr/documents/ilo092.htm
    • Aéronautique  http://www.ilocis.org/fr/documents/ilo090.htm
    • Raffinage http://www.ilocis.org/fr/documents/ilo078.htm
    • Fabrications de véhicules militaires ou de lutte contre l’incendie
    • Soudures, découpe
    • Traitement de surface, Peintures anticorrosion
    • Plasturgie , résines, latex
  •  

Pollution des sols

=> Basesols

Incidents

Base des incidents industriels ARIA sur St-Nazaire et des sites ayant des  industries analogues ( Le Havre, FOS, .)

Rapport d’incident post incendie Guy Dauphin Environnement qui montre des taux importants de SO2 dans l’air respiré par des habitants de Saint-Nazaire et des dépôts de métaux (dont du plomb ) sur les sols =>DREAL

Météo – Vents

historique des vents et pluies  => DREAL Station météo Montoir

 

Santé et Sécurité au Travail 

  • exemple Fumées de soudage INRS
    • https://www.inrs.fr/media.html?refINRS=ED%206132
    • http://www.inrs.fr/dms/inrs/CataloguePapier/ED/TI-ED-668/ed668.pdf
  • documents transmis aux entreprises extérieures de la  construction et de réparation navale en vertu du : décret n° 77-1321 du 29 novembre 1977.

Médecine du Travail :

  • par filière industrielle, nombre de personnes faisant l’objet d’un Suivi Individuel Renforcé ( et / quel risque ) et effectif soumis à un risque de maladie professionnelle indemnisable  =>GIST , .
  • Y intégrer les effectifs intérimaires